Fait rare, ce jeudi 24 août, la justice chinoise a tranché en faveur d’un plaignant, New Balance, dans un procès pour des faits de contrefaçon. Mais en dépit de cette victoire au tribunal, la Chine reste la plus grande usine au monde de produits contrefaits.
Le verdict était très attendu par tous les investisseurs étrangers présents en Chine. Jeudi 24 août, la justice chinoise a donné raison au fabricant de chaussures américain New Balance dans une affaire de contrefaçon. Il accusait trois entités chinoises d’avoir contrefait son célèbre logo « N » en produisant des chaussures sous la marque « New Boom ».
Le tribunal de Suzhou, une ville de l’est, a estimé que les trois accusés avaient « agi de concert pour enfreindre » les droits du plaignant, selon une copie du verdict. Ce dernier recevra l’équivalent de 1,27 million d’euros de dommages et intérêts.
Ce verdict est l’un des rares à donner raison à une marque occidentale face à un groupe chinois, dans une affaire de cette nature. De plus, le montant de la pénalité infligée est très supérieur aux dommages habituellement accordés par la justice chinoise. Les accusés, les firmes Xinpingheng et Bosidake et l’entrepreneur Zheng Chaosong, ont toutefois la possibilité de faire appel.
Des relations diplomatiques tendues
Ce procès se déroule alors que la question est actuellement très regardée, notamment aux États-Unis. Lundi 14 août, le président américain, Donald Trump, a demandé à son représentant au commerce, Robert Lighthizer, de conduire une enquête sur la politique commerciale chinoise. Il a accusé les entreprises chinoises de nuire de façon régulière à la propriété intellectuelle des firmes américaines.
En réponse, Pékin a menacé, mardi 15 août, les États-Unis de représailles commerciales. Le ministère des affaires étrangères chinois a mis en garde les États-Unis contre le risque d’une guerre commerciale, assurant que « personne n’en sortirait vainqueur ».
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